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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TITAN AVIATION
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EZ Fuelling
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EZ Fuelling
TITAN AVIATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3822741
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
EZ Fuelling de TITAN AVIATION

Présentation de la marque EZ Fuelling

Déposée le 12 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) TITAN AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EZ Fuelling » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TITAN AVIATION domicilié(e) 472 rue Paul Claudel - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TITAN AVIATION domicilié(e) 472 rue Paul Claudel - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque EZ Fuelling a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZ Fuelling est expirée depuis le 12 avril 2021.

TITAN AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : TITAN AERONAVAL , ALL4JET


TITAN AVIATION, Société Anonyme - 472 rue Paul Claudel - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 338106842


TITAN AVIATION - 472 rue Paul Claudel - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Etudes de projets techniques.